Quelles sont les réglementations européennes sur les drones ?
Tout sur la législation européenne sur les drones
Est-ce que j'ai besoin d'un permis pour mon drone ? Faut-il faire enregistrer mon drone ? Où est-ce que je peux voler avec mon drone ? Vous trouverez ici les réponses à vos questions sur la nouvelle réglementation européenne en matière de drones.
Aperçu des drones DJI et catégorie ouverte
| Classification Cx | Catégorie Open | Distance minimale par rapport aux personnes et aux bâtiments | Cours sur les drones | |
|---|---|---|---|---|
| DJI Mini | C0 | A1 | 50 mètres | Aucun |
| DJIAir2S | Pas de classification Cx | A3 | 150 mètres | Basic light |
| DJI Air 3 | C1 | A1 | 50 mètres | Basic light |
| DJI Mavic 3 Classic | C1 | A1 | 50 mètres | Basic light |
| DJI Mavic 3 Pro | C2 | A2 | 50 mètres | Basic |
| DJI Avata et FPV | Pas de classification Cx | A3 | 150 mètres | Basic light |
Quelles règles s'appliquent à votre drone ?
En quoi consiste la législation européenne ?
La législation européenne divise les activités des drones en 3 catégories : ouvertes, spécifiques et certifiées. Tous les drones pesant jusqu’à 25 kilogrammes entrent dans la catégorie ouverte. Ce sont tous les drones que vous achetez chez Coolblue. Si votre drone pèse moins de 250 grammes, vous n’avez pas besoin de cours. Pour les drones de plus de 250 grammes, vous devez suivre un cours.
La catégorie Open
La catégorie ouverte est divisée en 3 sous-catégories : A1, A2 et A3. Les drones labellisés C0 ou C1 entrent dans la sous-catégorie A1. Vous devez garder votre drone à 50 mètres des personnes et des routes. La sous-catégorie A2 contient les drones labellisés C2. Vous gardez également une distance de 50 mètres dans cette catégorie. Si votre drone porte un label C3 ou aucun label Cx, il entre dans la sous-catégorie A3. Vous devez alors garder une distance de 150 mètres.
Attention : pour les drones qui appartiennent à la catégorie A1, vous n'avez besoin d'une formation que s'ils pèsent 250 g ou plus.
Risques et cours de drones
Le risque du vol détermine le cours de drone que vous devez suivre. Les sous-catégories A1 et A3 présentent un faible risque. Les drones de la catégorie A1 sont très légers et avec les drones de la catégorie A3, vous gardez plus de distance. La catégorie A2 présente un risque élevé, car vous gardez peu de distance avec ces drones plus lourds. En raison du risque élevé, vous devez suivre un cours plus approfondi. Pour les sous-catégories A1 et A3, vous avez besoin du cours Drone pilot basic light et pour A2, du Drone pilot basic.
Demander une licence de drone
Classifications Cx
À partir du 1er janvier 2024, tous les nouveaux drones recevront un label Cx, de C0 à C4. Certains drones plus anciens portent déjà un label Cx. Le label Cx détermine dans quelle catégorie ouverte vole votre drone et quelles règles s'appliquent à votre vol. Vous avez un drone plus ancien sans label Cx ? Votre drone tombe alors automatiquement dans la classe ouverte A3, où vous gardez plus de distance.
Demander un numéro d'exploitant
Le premier volet de l'enregistrement consiste à demander un numéro d'exploitant. Celui-ci est obligatoire pour les drones équipés d'une caméra ou pesant plus de 250 grammes. Ce numéro vous est envoyé et vous devez le coller sur votre drone avec une plaque. Vous devez également relier ce numéro au drone via un logiciel sur votre ordinateur. Une fois que vous commencerez à piloter votre drone, celui-ci émettra le numéro. Votre drone sera donc traçable partout en Europe. Si vous avez plusieurs drones, vous ne devez demander qu'un seul numéro, que vous utilisez alors pour tous vos drones.
Le permis drone européen
Le deuxième volet de l'enregistrement consiste à demander un permis drone. Celui-ci est nécessaire uniquement si votre drone pèse plus de 250 grammes. En Belgique, vous devez passer auprès de la DGTA. Le premier volet de l'enregistrement consiste à demander un permis drone. Vous devez pour ce faire avoir terminé avec succès le cours et l'examen.
